Archive for mars, 2002

sur l’inégalité de traitement entre conjoint de fonctionnaire marié et celui lié par un PACS.

Posted by admin Mar - 4 - 2002 0 Comment

Question écrite au Ministre de la Fonction Publique et de la Réforme    LIRE LA SUITE

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Intervention concernant la communication du Maire de Paris sur la politique de la Ville en direction des personnes âgées.

Posted by admin Mar - 1 - 2002 0 Comment

Monsieur le Maire, mes chers collègues, Si tout le monde veut vivre   LIRE LA SUITE

Categories: Conseil de Paris

Question au Maire de Paris à propos de l’état et de la propreté des voiesouvertes à la circulation du cimetière de Pantin.

Posted by admin Mar - 1 - 2002 0 Comment

Les voies ouvertes à la circulation automobile permettant de se rendre sur    LIRE LA SUITE

Categories: Non classé

Questions relatives à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour le soutien du théâtre privé.

Posted by admin Mar - 1 - 2002 0 Comment

Le projet de délibération qui nous est soumis concerne une association dont   LIRE LA SUITE

Categories: Conseil de Paris