M. Gérard LEBAN, adjoint, président.- La question suivante de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL, M. Patrick BLOCHE, Mme Dominique BERTINOTTI, MM. Alain RIOU, Jean-Christophe CAMBADELIS et Bertrand DELANOË à M. le Maire de Paris concerne l’aménagement des rythmes scolaires.
En voici le texte :
« Le 20 février 1996, le Comité de suivi et d’évaluation des sites pilotes pour l’aménagement des rythmes scolaires est installé officiellement.
Dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires, 200 nouveaux sites pilotes viennent d’être retenus, parmi ceux-ci, Paris.

C’est pourquoi Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL, M. Patrick BLOCHE, Mme Dominique BERTINOTTI, MM. Alain RIOU, Jean-Christophe CAMBADELIS, Bertrand DELANOË et les membres du groupe socialiste et apparentés demandent à M. le Maire de Paris que l’opposition municipale soit associée à la procédure de choix des établissements pilotes retenus dans la Capitale.
Ils désirent également que soit créé un comité de suivi de cette opération qui regrouperait des représentants de tous les partenaires concernés par cette démarche, y compris les élus de l’opposition municipale.

Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL, M. Patrick BLOCHE, Mme Dominique BERTINOTTI, MM. Alain RIOU, Jean-Christophe
CAMBADELIS, Bertrand DELANOË et les membres du groupe socialiste et apparentés seraient reconnaissants à M. le Maire de Paris de bien vouloir leur faire connaître ses prises de positions sur ces demandes. »

Je vous communique les éléments de réponse, au lieu et place de M. Claude GOASGUEN, adjoint.
Le Maire de Paris a donné récemment son accord au Ministère de la Jeunesse et des Sports pour réaliser une expérience d’aménagement des rythmes scolaires à Paris.
Une réflexion sera donc engagée prochainement avec l’ensemble des partenaires concernés sur les conditions et les modalités d’une telle expérimentation.
La détermination des sites-pilotes sera effectuée dans un second temps conformément à la réglementation de l’Education nationale, c’est-à-dire sur décision du directeur de l’Académie de Paris après consultation des conseils d’écoles intéressés.
Le Conseil de Paris sera tenu informé des résultats de cette étude à laquelle seront associés les élus des arrondissements concernés.