Internet

Sur le micropaiement sur Internet

admin — Thu, 08 Sep 2005 12:16:55 +0200

Question écrite
à Monsieur le Ministre
de l'Economie, des Finances
et de l'Industrie
sur le micropaiement sur Internet

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Sur les procédures de référencement sur Internet

admin — Tue, 05 Apr 2005 12:17:47 +0200

Question écrite
à Monsieur le Ministre
délégué à l'Industrie
sur les procédures de référencement
sur Internet.

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Sur la brevetabilité des logiciels

admin — Tue, 25 Jan 2005 12:17:50 +0100

Question écrite
à Monsieur le Ministre de l'Economie
et des Finances
sur la brevetabilité des logiciels

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Projet de loi relatif à l'économie numérique

admin — Thu, 08 Jan 2004 16:53:22 +0100

Intervention en séance du 25 février 2003

M. le président. La parole est à M. Patrick Bloche.

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Projet de loi Interventions en séance

admin — Thu, 08 Jan 2004 16:53:16 +0100

Intervention en séance du 25 février 2003

M. le président. La parole est à M. Patrick Bloche.

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Internet et droit d'auteur

admin — Tue, 16 Jan 2001 11:06:28 +0100

M. Patrick Bloche. Ma question s'adresse à Mme la ministre de la culture et de la communication.

Madame la ministre, en abordant la question essentielle de la rémunération des auteurs et des créateurs dont les oeuvres sont disponibles sur Internet, vous avez voulu rappeler une évidence sans contenus, il n'y a pas de société de l'information.

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L'Hebdo des socialistes.

admin — Fri, 02 Jun 2000 16:26:20 +0200

En janvier 1998, le Premier ministre rendait public le programme d’action gouvernemental pour la société de l’information, utilement complété depuis cette année. Il y avait alors urgence. Nous avions certainement perdu trop de temps à faire le choix de l’internet dans notre pays et c’est notamment pour cela qu’à Hourtin, dès août 1997, le discours de Lionel Jospin a eu cet important effet de catalyseur.

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Questions au Gouvernement

admin — Thu, 18 Nov 1999 16:26:19 +0100

1) Budget de la communication pour 2000 : question à la ministre. Séance du 18 novembre 1999 (résumé)

M. Patrick Bloche - Nous souhaitons tous que la diffusion d'Internet soit la plus large possible, ce qui en démocratisera l'accès et l'usage.

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Tribune pour "Profession politique" - édition salon des maires.

admin — Mon, 01 Nov 1999 16:26:20 +0100

Démocratiser, sécuriser, responsabiliser

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Forum franco-allemand " La société européenne de l'information"

admin — Fri, 22 Oct 1999 16:26:21 +0200

En janvier 1998, le Premier ministre rendait public le programme d’action gouvernemental pour la société de l’information, utilement complété par les mesures annoncées au début de cette année. Il y avait alors urgence. Nous avions certainement perdu trop de temps à faire le choix de l’internet dans notre pays et c’est notamment pour cela qu’à Hourtin, il y a deux ans, le discours de Lionel Jospin a eu cet important effet de catalyseur.

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