Information

Droit d'auteur dans la société de l'information

admin — Fri, 30 Jun 2006 16:49:11 +0200

Motion de renvoi en commission
(21 décembre 2005 - 1ère lecture)

Monsieur le président,
monsieur le ministre,
mes chers collègues,

Arrestation du général croate Ante Gotovina

admin — Fri, 09 Dec 2005 17:15:32 +0100

Communiqué de presse.

Patrick BLOCHE, député de Paris et président du groupe d'amitié France-Croatie à l'Assemblée nationale, se réjouit profondément de l'arrestation du général croate Ante GOTOVINA, inculpé de crimes de guerre et recherché à ce titre depuis plusieurs années.

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relatif au droit de vote aux élections locales pour les résidents étrangers non communautaires

admin — Tue, 01 Nov 2005 12:39:13 +0100

Voeu de Patrick BLOCHE
et des élus du groupe socialiste et radical de gauche, de Jean VUILLERMOZ et des élus du groupe communiste, de Georges SARRE et des élus du groupe MRC, et de René DUTREY
et des élus du groupe
"Les Verts".

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relatif à la condamnation des propos du président iranien à l'encontre de l'Etat d'Israël

admin — Tue, 01 Nov 2005 12:39:12 +0100

Voeu de Patrick BLOCHE
et des élus du groupe socialiste et radical de gauche.

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Publication par l'UMP-Paris de son "livre noir"

admin — Thu, 13 Jan 2005 17:15:43 +0100

Communiqué de presse.

En rendant public de façon tapageuse aujourd'hui un document annoncé depuis deux ans, la droite parisienne a - une nouvelle fois - montré qu'elle n'avait pas changé et qu'elle n'avait pas tiré les leçons de sa cinglante défaite de mars 2001.

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Visant à dénoncer le désengagement de l'Etat

admin — Wed, 01 Dec 2004 14:59:30 +0100

Voeu de Patrick BLOCHE
et des élus du groupe socialiste et radical de gauche.

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Relatif aux conditions du débat démocratique dans le 5ème arrondissement

admin — Fri, 12 Nov 2004 17:15:48 +0100

Communiqué de presse.

Les événements qui se sont déroulés lors d'un conseil de quartier dans le 5ème arrondissement, mardi 9 novembre, démontrent une nouvelle fois combien le débat démocratique reste étranger à l'ancien maire de Paris battu par le suffrage universel en mars 2001.

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Relatif au respect des conclusions du médiateur pour le Centre National de Documentation Pédagogique (CNDP)

admin — Wed, 01 Sep 2004 14:59:40 +0200

Voeu de Patrick BLOCHE,
Lyne COHEN-SOLAL,
Jacques DAGUENET,
Georges SARRE
et des élus des groupes socialiste et radical de gauche, communiste et MRC.

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Relatif au projet de restructuration de la Maison des Métallos

admin — Thu, 01 Jul 2004 14:59:46 +0200

Voeu de Patrick BLOCHE,
Isabelle GUIROUS-MORIN,
Jacques DAGUENET
et des élus des groupes socialiste et radical de gauche, "Les Verts"
et communiste.

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Relatif à l'aide aux kiosquiers en difficulté

admin — Thu, 01 Jul 2004 14:59:45 +0200

Voeu de Patrick BLOCHE,
Jean VUILLERMOZ,
Alain RIOU, Georges SARRE
et des élus des groupes socialiste et radical de gauche, communiste,
"Les Verts" et MRC.

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