Author Archive

Projet de loi modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication

Posted by admin Mar - 21 - 2000 0 Comment

1) Première lecture- Séance du mardi 18 mai 1999: intervention dans la   LIRE LA SUITE

Categories: Assemblée nationale

Communication de M. le Maire de Paris relative au cinéma et au théâtre à Paris

Posted by admin Mar - 1 - 2000 0 Comment

M. Patrick BLOCHE. – Merci, Monsieur le Maire. Je suis désolé de   LIRE LA SUITE

Categories: Conseil de Paris

Sur le corps de chargés d’enseignement d’EPS dans l’Académie de Paris.

Posted by admin Jan - 18 - 2000 0 Comment

M. Patrick BLOCHE attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale,    LIRE LA SUITE

Categories: Non classé

Question à M. le Maire de Paris concernant les avantages accordés aux agents qui ont conclu un PACS

Posted by admin Jan - 1 - 2000 0 Comment

Libellé de la question : « Le 10 mai dernier, la Région d’Ile-de-France   LIRE LA SUITE

Categories: Conseil de Paris

Communication de M. le Maire de Paris sur le bilan des festivités liées au passage à l’an 2000

Posted by admin Jan - 1 - 2000 0 Comment

M. Patrick BLOCHE. – Merci, Monsieur le Maire. Si je n’avais pas   LIRE LA SUITE

Categories: Conseil de Paris