Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société d’économie mixte « S.E.M.A.-EST » une convention de délégation…

  1 Juil 2001
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M. Patrick BLOCHE. – Il s’agit effectivement, Monsieur le Maire, mes chers collègues, d’envisager l’adoption d’un projet de délibération qui   LIRE LA SUITE

Amendement au projet de loi sur la démocratie de proximité visant à fixer le délai de réponse aux questions au Conseil de Paris

  21 Juin 2001
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M. le Président . La parole est à M. Patrick BLOCHE. M. Patrick BLOCHE. Je ne pensais pas prendre la   LIRE LA SUITE

Débat d’un amendement au projet de loi sur la démocratie de proximité visant à supprimer la Questure du Conseil de Paris.

  21 Juin 2001
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Le Président. La parole est à M. Patrick BLOCHE. M. Patrick BLOCHE. Je serai bref puisque beaucoup de choses ont   LIRE LA SUITE

Question de M. Patrick BLOCHE, Mme Michèle BLUMENTHAL, MM. Gérard REY, Christian SAUTTER, Mme Sandrine MAZETIER, et des…

  1 Juin 2001
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Question de M. Patrick BLOCHE, Mme Michèle BLUMENTHAL, MM. Gérard REY, Christian SAUTTER, Mme Sandrine MAZETIER, et des membres du   LIRE LA SUITE

Subvention accordée à l’association les « Ateliers de Ménilmontant »

  1 Juin 2001
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Amendement à un voeu présenté par Patrick BLOCHE.   Le Conseil de Paris est amené à délibérer sur l’attribution d’une   LIRE LA SUITE