Modification des baux de location des ateliers-logements gérés par l’O.P.A.C. de Paris   1 Juin 2000

Libellé de la question : « Question à M. le Maire de Paris concernant la modification des baux de location des   LIRE LA SUITE

Statut et rémunération des enseignants artistiques   1 Juin 2000

Libellé de la question : « Question à M. le Maire de Paris concernant le statut et la rémunération des enseignants   LIRE LA SUITE

Statut des ateliers d’artistes dépendant de l’O.P.A.C. de Parisou de S.E.M. immobilières   1 Juin 2000

Libellé de la question : « Question à M. le Maire de Paris relative au statut des ateliers d’artistes dépendant de   LIRE LA SUITE

Projet de loi sur les nouvelles régulations économiques : Carte UGC d’accès illimité aux salles de cinéma.   26 Avr 2000

M. Christian Cuvilliez – Le distributeur UGC a décidé récemment de créer, par un tarif très préférentiel, une clientèle captive   LIRE LA SUITE

sur les inquiétudes des enseignants de Sciences Economiques et Sociales…   11 Avr 2000

M. Patrick BLOCHE attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale sur les inquiétudes des enseignants de Sciences Economiques   LIRE LA SUITE