modification de la composition de la 3e Commission
1 Juil 1998 |
M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. – Mes chers collègues, je vous donne connaissance d’une modification intervenue dans la composition de LIRE LA SUITE
modification de la composition de la 3e Commission
1 Juil 1998 |
M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. – Mes chers collègues, je vous donne connaissance d’une modification intervenue dans la composition de LIRE LA SUITE
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association » Paris football club 2000 » une convention d’objectif
1 Juil 1998 |
M. Michel ROUSSIN, adjoint, président. – Nous passons au projet de délibération JS 142 qui porte sur une autorisation à LIRE LA SUITE
Sur le régime des frais réels des salariés.
22 Juin 1998 |
M. Patrick BLOCHE attire l’attention de Monsieur le Ministre de l’Economie, des Finances et de l’Industrie sur le régime des LIRE LA SUITE
Sur la situation des médecins hospitaliers à diplôme extra-Union Européenne.
8 Juin 1998 |
M. Patrick BLOCHE attire l’attention de Monsieur le Secrétaire d’Etat à la Santé sur la situation des médecins hospitaliers à LIRE LA SUITE
Sur l’inexistence d’un statut d’animateur.
8 Juin 1998 |
M. Patrick BLOCHE attire l’attention de Madame la Ministre de l’Emploi et de la Solidarité sur l’inexistence d’un statut d’animateur. LIRE LA SUITE