modification de la composition de la 3e Commission

  1 Juil 1998
icone conseil paris

M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. – Mes chers collègues, je vous donne connaissance d’une modification intervenue dans la composition de   LIRE LA SUITE

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association  » Paris football club 2000  » une convention d’objectif

  1 Juil 1998
icone conseil paris

M. Michel ROUSSIN, adjoint, président. – Nous passons au projet de délibération JS 142 qui porte sur une autorisation à   LIRE LA SUITE

Sur le régime des frais réels des salariés.

  22 Juin 1998

M. Patrick BLOCHE attire l’attention de Monsieur le Ministre de l’Economie, des Finances et de l’Industrie sur le régime des    LIRE LA SUITE

Sur la situation des médecins hospitaliers à diplôme extra-Union Européenne.

  8 Juin 1998
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M. Patrick BLOCHE attire l’attention de Monsieur le Secrétaire d’Etat à la Santé sur la situation des médecins hospitaliers à   LIRE LA SUITE

Sur l’inexistence d’un statut d’animateur.

  8 Juin 1998
icone assemblée nationale

M. Patrick BLOCHE attire l’attention de Madame la Ministre de l’Emploi et de la Solidarité sur l’inexistence d’un statut d’animateur.   LIRE LA SUITE