Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société  » ARTIS  » une convention de délégation de service public pour…   1 Jan 1997

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société  » ARTIS  » une convention de délégation de   LIRE LA SUITE

Subvention d’investissement à l’Association des auteurs, réalisateurs, producteurs (17e). – Montant : 800.000 F.   1 Jan 1997

M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. – Nous passons à l’examen du projet de délibération DAC 205 : subvention d’investissement à   LIRE LA SUITE

Budget acquisition des bibliothèques pour 1997   1 Jan 1997

M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. – La question suivante de M. BLOCHE est adressée à M. le Maire de Paris   LIRE LA SUITE

L’état du passage Saint-Bernard (11e)   1 Jan 1997

Libellé de la question :  » M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et apparentés appellent l’attention de   LIRE LA SUITE

Mode de calcul des charges de chauffage appliqué par l’O.P.A.C. de Paris   1 Jan 1997

M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. – La question suivante de M. BLOCHE à M. le Maire de Paris est relative   LIRE LA SUITE