Sobriété, transparence et concertation en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques   23 Jan 2014

Comme élus, nous sommes amenés à devoir résoudre une équation complexe : permettre à nos concitoyens de bénéficier pleinement de la   LIRE LA SUITE

Projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes   20 Jan 2014

Au moment de prendre la parole, me revient spontanément, à l’esprit, cet extrait de l’article X de la déclaration des   LIRE LA SUITE

Proposition de loi visant à harmoniser les délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881, commises en raison du sexe, de l’orientation ou de l’identité sexuelle ou du handicap   16 Jan 2014

Madame la présidente, Madame la ministre, Madame la Rapporteure, Mes chers collègues,   La proposition de loi dont nous débattons   LIRE LA SUITE

Communiqué de presse – Mission d’information sur la création architecturale   17 Déc 2013

Lors de sa réunion constitutive du 17 décembre 2013, la mission d’information sur la création architecturale, créée par la commission   LIRE LA SUITE

Communiqué de presse – Projet de loi sur le secret des sources   4 Déc 2013

Au cours de sa réunion du mercredi 4 décembre 2013, la commission des affaires culturelles et de l’éducation, présidée par   LIRE LA SUITE