Relatif à la situation des salariés de la société UPC-Noos   1 Oct 2006

Voeu de Patrick BLOCHE et de Michèle BLUMENTHAL, adopté à l’unanimité du Conseil du 12ème arrondissement.   Racheté pendant l’été   LIRE LA SUITE

Sur l’Imprimerie nationale.   14 Sep 2006

Question écrite à Monsieur le Ministre du Budget sur l’Imprimerie nationale. M. Patrick Bloche attire l’attention de M. le secrétaire   LIRE LA SUITE

Sur un accord entre les éditeurs de musique et les associations d’édition de livres sonores.   14 Sep 2006

Question écrite à Monsieur le Ministre de la Culture et de la Communication visant à un accord entre les éditeurs   LIRE LA SUITE

Sur les garanties apportées   12 Sep 2006

M. Patrick Bloche attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de l’intérieur et de l’aménagement du territoire, sur les   LIRE LA SUITE

Relatif à la situation des enfants scolarisés et de leurs parents sans-papiers   1 Sep 2006

Voeu de Patrick BLOCHE et des élus du groupe socialiste et radical de gauche.   Le couperet est tombé le    LIRE LA SUITE